Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBELWRAP
SAINTE GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3271930
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
CYBELWRAP de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque CYBELWRAP

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBELWRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

La marque CYBELWRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBELWRAP est expirée depuis le 26 janvier 2014.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI


SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France - SIREN 322053554


SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398829 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Cordes, ficelles, tentes, bâches, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. – filets de pêche. – voiles (gréement). – sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles. – sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.