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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
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CYBELNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CYBELNET
SAINTE GERMAINE SA

Numéro de dépôt :
3498025
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
CYBELNET de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque CYBELNET

Déposée le 27 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBELNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 4 Chemin de Monfaucon, ZA D'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 4 Chemin de Monfaucon, ZA D'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBELNET est expirée depuis le 27 avril 2017.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI , ENSIBACHE


SAINTE GERMAINE SA - 4 Chemin de Monfaucon, ZA D'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France


SAINTE GERMAINE - 4 Chemin de Monfaucon, ZA D'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.