Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Albin Sainte Cluque ASC Solution
Sainte Cluque, Albin, Paul, Bruno

Numéro de dépôt :
97700926
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque Albin Sainte Cluque ASC Solution

Déposée le 23 octobre 1997 par Sainte Cluque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Albin Sainte Cluque ASC Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est Sainte Cluque, Albin, Paul, Bruno, domicilié(e) 38, rue de la Montagne Sainte Geneviève, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALBIN SAINTE CLUQUE - France.

La marque Albin Sainte Cluque ASC Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Albin Sainte Cluque ASC Solution est expirée depuis le 23 octobre 2007.


Sainte Cluque, Albin, Paul, Bruno - 38, rue de la Montagne Sainte Geneviève, 75005 Paris - France


Monsieur ALBIN SAINTE CLUQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

- compacts (disques, audio-vidéo, disques optiques) - bande vidéo - logiciels - supports d'enregistrement magnétiques - disques accoustiques - photographie - cinématographie (film) - audition (radio) - cassettes vidéo - disquettes souples - interfaces informatique - kaléidoscopes - produits de l'imprimerie - matériel d'instruction ou d'enseignement - cartes (à jouer, de voeux) - cartes, carton. - caractères d'imprimerie - classeurs - coffrets pour la papeterie (articles de bureau) - dessins - diagrammes - documents (chemises pour) - dossiers (papeterie) - écriteaux en papier ou en carton - fiches (papeterie) - formulaires - formules - livrets - plans - publications - revues (périodiques) - conseils en organisation et direction des affaires - distribution de prospectus, d'échantillons - informations et aide à la direction des affaires - expertise en affaires - investigations - recherches pour affaires - renseignements d'affaires - transcription de communication - conseils en organisation - direction des affaires - étude de marché - documentation - aide aux entreprises commerciales ou industrielles - gestion de fichiers informatiques - prévisions économiques - analyse du prix de revient - projets (aide à la direction des affaires) - promotion des ventes (pour des tiers) - publicité, par correspondance, radiophonique - publicité télévisée - sondage d'opinion - traitement de texte - édition de livres, de revues - production de spectacles, de films - organisation et conduite de colloques, congrès - conférences (organisation et conduite de - divertissement - enseignement - organisation et conduite de séminaires - organisation et conduite d'ateliers de formation - rédaction de scénarios - spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.