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Marques déposées par l'association loi 1901 SAINTE ANNE
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IRCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRCOM
ASSOCIATION SAINTE ANNE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3927042
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/06/2022
IRCOM de SAINTE ANNE

Présentation de la marque IRCOM

Déposée le 14 juin 2012 par l'association loi 1901 SAINTE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IRCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SAINTE ANNE domicilié(e) Ircom, 23 RUE EDOUARD GUINEL - 49130 - LES PONTS-DE-CE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SAINTE ANNE, Mme. HELENE BORDES domicilié(e) IRCOM, 23 RUE EDOUARD GUINEL - 49130 - LES PONTS-DE-CE - France.

La marque IRCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCOM est expirée depuis le 14 juin 2022.

SAINTE ANNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAINE BURGONDE , LE PRIEURE DE LA CRAU , VIERGE EXTRA SAINTE ANNE , LE CERCLE DES OENOPOTES


ASSOCIATION SAINTE ANNE, ASSOCIATION - Ircom, 23 RUE EDOUARD GUINEL - 49130 - LES PONTS-DE-CE - France


ASSOCIATION SAINTE ANNE, Mme. HELENE BORDES - IRCOM, 23 RUE EDOUARD GUINEL - 49130 - LES PONTS-DE-CE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.