La Fondue De Chocolat Chocolaterie Artisanale la fondue de chocolat LA FONDUE DE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Fondue De Chocolat Chocolaterie Artisanale la fondue de chocolat LA FONDUE DE CHOCOLAT
SARL SAINTACH Mle GUEHENNEC ANNE-LISE
Numéro de dépôt :
4005081
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
Présentation de la marque La Fondue De Chocolat Chocolaterie Artisanale la fondue de chocolat LA FONDUE DE CHOCOLAT
Déposée le 16 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTACH et mademoiselle GUEHENNEC ANNE-LISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Fondue De Chocolat Chocolaterie Artisanale la fondue de chocolat LA FONDUE DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTACH domicilié(e) 3 rue de l'Eglise - 56330 - PLUVIGNER - France et mademoiselle GUEHENNEC ANNE-LISE domicilié(e) lieu-dit Trézédy - 56690 - LANDAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FONDUE DE CHOCOLAT, Mle GUEHENNEC ANNE-LISE domicilié(e) 3 rue de l'Eglise - 56330 - PLUVIGNER - France.
La marque La Fondue De Chocolat Chocolaterie Artisanale la fondue de chocolat LA FONDUE DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fondue De Chocolat Chocolaterie Artisanale la fondue de chocolat LA FONDUE DE CHOCOLAT est expirée depuis le 16 mai 2023.
SARL SAINTACH - 3 rue de l'Eglise - 56330 - PLUVIGNER - France
LA FONDUE DE CHOCOLAT, Mle GUEHENNEC ANNE-LISE - 3 rue de l'Eglise - 56330 - PLUVIGNER - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; l'ensemble de ces produits étant de fabrication artisanale ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; l'ensemble de ces produits étant de fabrication artisanale ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; l'ensemble de ces services étant rendus par un artisan.
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