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Marques déposées par SAINT VINCENTTODO
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En Sol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

En Sol
SCEA SAINT VINCENT

Numéro de dépôt :
4576419
Date de dépôt :
22/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2029
En Sol de SAINT VINCENT

Présentation de la marque En Sol

Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par SAINT VINCENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est SAINT VINCENTTODO domicilié(e) 714 chemin de l'olivette - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SAINT VINCENT, Madame Agnès HENRY domicilié(e) 714 chemin de l'olivette - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque En Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En Sol arrivera à expiration en date du 22 août 2029.

SAINT VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : emergence


SCEA SAINT VINCENT - 714 chemin de l'olivette - 83330 - LE CASTELLET - France


SCEA SAINT VINCENT, Madame Agnès HENRY - 714 chemin de l'olivette - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Inscription le 13 mai 2020 - Rejet partiel n°786892 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Inscription le 13 mai 2020 - Rejet partiel n°786890 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.