Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DU TRIANGLE D'OR BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES
ASSOCIATION SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES

Numéro de dépôt :
3216930
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
12/03/2013
LES VINS DU TRIANGLE D\'OR BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES de SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES

Présentation de la marque LES VINS DU TRIANGLE D'OR BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES

Déposée le 12 mars 2003 par l'association loi 1901 SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES VINS DU TRIANGLE D'OR BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES domicilié(e) MAIRIE DE PIERRECLOS,71960 PIERRECLOS - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES domicilié(e) MAIRIE DE PIERRECLOS,71960 PIERRECLOS - 71960 - France.

La marque LES VINS DU TRIANGLE D'OR BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DU TRIANGLE D'OR BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES est expirée depuis le 12 mars 2013.


ASSOCIATION SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES - MAIRIE DE PIERRECLOS,71960 PIERRECLOS - 71960 - France


ASSOCIATION SAINT VINCENT TOURNANTE DE BUSSIERES PIERRECLOS SERRIERES - MAIRIE DE PIERRECLOS,71960 PIERRECLOS - 71960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Vins d'appellation d'origine : Màcon Bussières Màcon Pierreclos. Màcon Serrières.