SAINT-VERAN, Société Civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
3164242
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
15/05/2022
Présentation de la marque LES TROIS VILLAGES
Déposée le 15 mai 2002 par la société SAINT-VERAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LES TROIS VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la société SAINT-VERAN domicilié(e) Château Edem Saint-Véran, Goult, 84220 GORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 010 775 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LES TROIS VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-VERAN, Société Civile d'Exploitation Agricole - Château Edem Saint-Véran, Goult, 84220 GORDES - France - SIREN 408010775
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506840 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 10 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583896 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10
Jus de fruits, bières. Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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