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Marques déposées par la société SAINT VERAN
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DOMAINE EDEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE EDEM
SAINT VERAN, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3429679
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/05/2026
DOMAINE EDEM de SAINT VERAN

Présentation de la marque DOMAINE EDEM

Déposée le 18 mai 2006 par la société SAINT VERAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE EDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la société SAINT VERAN domicilié(e) Route de Lacoste - 84220 - GOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 010 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE EDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE EDEM arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

SAINT VERAN a également déposé les autres marques suivantes : EDEM , SEIGNEURIE DU LUBERON , CHÂTEAU EDEM , LES TROIS VILLAGES


SAINT VERAN, société civile d'exploitation agricole - Route de Lacoste - 84220 - GOULT - France - SIREN 408010775


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633283 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Luberon ” ou “ Côtes du Ventoux ” ; vins de pays ; vins de pays de “ Porte de Méditerranée ”.