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Marques déposées par SAINT-VANNE FRANÇOISE
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LE PETIT BONHOMME BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BONHOMME BIO
SAINT-VANNE FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
3122369
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2011
LE PETIT BONHOMME BIO de SAINT-VANNE FRANÇOISE

Présentation de la marque LE PETIT BONHOMME BIO

Déposée le 24 septembre 2001 par SAINT-VANNE FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT BONHOMME BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est SAINT-VANNE FRANÇOISE, domicilié(e) DOMICILE : 6 RUE DU TER, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-VANNE FRANÇOISE - France.

La marque LE PETIT BONHOMME BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BONHOMME BIO est expirée depuis le 24 septembre 2011.


SAINT-VANNE FRANÇOISE - DOMICILE : 6 RUE DU TER, 56100 LORIENT - France


SAINT-VANNE FRANÇOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Restauration fournissant de l'alimentation biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.