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Marques déposées par Saint Thomas Basket Le Havre
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STB LE HAVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STB LE HAVRE
Saint Thomas Basket Le Havre, Association

Numéro de dépôt :
3723077
Date de dépôt :
20/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2020
STB LE HAVRE de Saint Thomas Basket Le Havre

Présentation de la marque STB LE HAVRE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2010 par Saint Thomas Basket Le Havre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STB LE HAVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Saint Thomas Basket Le Havre, Association domicilié(e) Salle Lucien NOLENT Rue Marceau prolongée 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint Thomas Basket Le Havre domicilié(e) Salle Lucien NOLENT Rue Marceau prolongée 76600 LE HAVRE - France.

La marque STB LE HAVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STB LE HAVRE est expirée depuis le 20 mars 2020.


Saint Thomas Basket Le Havre, Association - Salle Lucien NOLENT Rue Marceau prolongée 76600 LE HAVRE - France


Saint Thomas Basket Le Havre - Salle Lucien NOLENT Rue Marceau prolongée 76600 LE HAVRE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Activités sportives et culturelles.