Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Jean de Sèvres
SAINT-SEVRIEN, SARL

Numéro de dépôt :
4290252
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
Les Jean de Sèvres de SAINT-SEVRIEN

Présentation de la marque Les Jean de Sèvres

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-SEVRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Jean de Sèvres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-SEVRIEN domicilié(e) 2 Sente ds Chatresacs - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-SEVRIEN, M. Christophe MAHOT domicilié(e) 2 Sente ds Chatresacs - 92310 - SEVRES - France.

La marque Les Jean de Sèvres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jean de Sèvres arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.


SAINT-SEVRIEN, SARL - 2 Sente ds Chatresacs - 92310 - SEVRES - France


SAINT-SEVRIEN, M. Christophe MAHOT - 2 Sente ds Chatresacs - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .