Les Jean de Sèvres
Présentation de la marque Les Jean de Sèvres
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-SEVRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Jean de Sèvres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Jean de Sèvres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jean de Sèvres arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46