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Marques déposées par monsieur Saint-Sevin Julien
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PERCAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCAFRANCE
M. Saint-Sevin Julien, Agissant pour le compte de la société PERCAFRANCE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4094917
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
PERCAFRANCE de Saint-Sevin Julien

Présentation de la marque PERCAFRANCE

Déposée le 2 juin 2014 par monsieur Saint-Sevin Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PERCAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Saint-Sevin Julien domicilié(e) 230 Avenue de Morcenx - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Saint-Sevin Julien domicilié(e) 230 Avenue de Morcenx - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France.

La marque PERCAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCAFRANCE est expirée depuis le 2 juin 2024.


M. Saint-Sevin Julien, Agissant pour le compte de la société PERCAFRANCE en cours de formation - 230 Avenue de Morcenx - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France


M. Saint-Sevin Julien - 230 Avenue de Morcenx - 40000 - MONT-DE-MARSAN - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande, poisson, volaille et gibier : poisson frais, perche, sandre, black bass, anguille. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Animaux vivants ; poissons vivants, oeufs de poissons, vésicules de poissons (larves), alevins de poissons, juvéniles vivants. Aliment pour poisson. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Formation en élevage de perche et de sandre. Formation en création de circuit fermés destinés à la production aquacole. Consulting dans le domaines des Percidés ;

Elevage de sandres, perches, black bass, anguille, ; consultation dans le domaine de l'élevage des percidés.