Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monsieur Canapé
SAINT-SAENS Rémy, Agissant pour le compte de la société Société nouvelle en cours de formation

Numéro de dépôt :
3837700
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/06/2021
Monsieur Canapé de SAINT-SAENS Rémy

Présentation de la marque Monsieur Canapé

Déposée le 9 juin 2011 par SAINT-SAENS Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Monsieur Canapé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est SAINT-SAENS Rémy, Agissant pour le compte de la société Société nouvelle en cours de formation domicilié(e) 6, rue Jean Weber L'aquarelle – Villa C1 - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-SAENS Rémy domicilié(e) 6, rue Jean Weber L'aquarelle – Villa C1 - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Monsieur Canapé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsieur Canapé est expirée depuis le 9 juin 2021.


SAINT-SAENS Rémy, Agissant pour le compte de la société Société nouvelle en cours de formation - 6, rue Jean Weber L'aquarelle – Villa C1 - 31100 - TOULOUSE - France


SAINT-SAENS Rémy - 6, rue Jean Weber L'aquarelle – Villa C1 - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.