Déposée le 30 mai 1990 par SAINT ROCH COUVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZH-ZAEGEL HELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAINT ROCH COUVIN, domicilié(e) 36, rue de la Gare 5660 COUVIN BELGIQUE (dossier no 2071795) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2071795) - France.
La marque ZH-ZAEGEL HELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque ZH-ZAEGEL HELD est expirée depuis le 3 juillet 2006.
SAINT ROCH COUVIN a également déposé les autres marques suivantes : ZH ZAEGEL'HELD
SAINT ROCH COUVIN - 36, rue de la Gare 5660 COUVIN BELGIQUE (dossier no 2071795) - Belgique
HSD ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS - (dossier no 2071795) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1996 n°2071795 - Publication au BOPI 1996-07-03
Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202810 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 9 février 1995 - GAGE RADIE n°181522 - Publication au BOPI 1995-02-09
Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186801 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 21 juin 1991 - GAGE CONSTITUE n°54151 - Publication au BOPI 1991-06-21
Appareils et installations de chauffage de tous genres, leurs accessoires, leurs pièces constitutives, leurs pièces détachées.Appareils ménagers. Appareils de production d'eau chaude industriels ou sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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