Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN (Société de droit belge
/
GEMMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMMA
SAINT ROCH COUVIN S.A. (Société de droit belge)

Numéro de dépôt :
96619145
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque GEMMA

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN (Société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN (Société de droit belge domicilié(e) 36, rue de la Gare 5660 COUVIN BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque GEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMA est expirée depuis le 28 mars 2006.

SAINT ROCH COUVIN (Société de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : AURIGA


SAINT ROCH COUVIN S.A. (Société de droit belge) - 36, rue de la Gare 5660 COUVIN BELGIQUE - Belgique


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Chaudières