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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN de Droit belge
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ZH ZAEGEL'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZH ZAEGEL'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR
SAINT ROCH COUVIN Société Anonyme de Droit belge

Numéro de dépôt :
3469315
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
ZH ZAEGEL\'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR de SAINT ROCH COUVIN de Droit belge

Présentation de la marque ZH ZAEGEL'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN de Droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZH ZAEGEL'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN de Droit belge domicilié(e) 36 rue de la Gare,5660 COUVIN,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZH ZAEGEL'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR est expirée depuis le 12 décembre 2016.

SAINT ROCH COUVIN de Droit belge a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR


SAINT ROCH COUVIN Société Anonyme de Droit belge - 36 rue de la Gare,5660 COUVIN,BELGIQUE - Belgique


ERNST & YOUNG Société d'Avocats Maître Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de contrôle de chaudières ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils a prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, appareils industriels de production d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières.

Constructions ; réparations, installation et nettoyage d'appareils de chauffage, d'appareils de production d'eau chaude et de vapeur.