Marque expirée - Marque en non vigueur

CRYOFRANCE
SAINT ROCH CONSULTING SARL

Numéro de dépôt :
3495943
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
CRYOFRANCE de SAINT ROCH CONSULTING

Présentation de la marque CRYOFRANCE

Déposée le 20 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT ROCH CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYOFRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT ROCH CONSULTING domicilié(e) 9 PROUDHON,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 769 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT ROCH CONSULTING domicilié(e) 9 PROUDHON,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOFRANCE est expirée depuis le 20 avril 2017.


SAINT ROCH CONSULTING SARL - 9 PROUDHON,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 482769049


SAINT ROCH CONSULTING - 9 PROUDHON,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.