Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST PRYVE TWIRLING SPORT
ASSOCIATION SAINT-PRYVÉ - TWIRLING SPORT Loi de 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
98757204
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque ST PRYVE TWIRLING SPORT

Déposée le 22 octobre 1998 par l'association loi 1901 SAINT-PRYVÉ - TWIRLING SPORT Loi de 1901 à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ST PRYVE TWIRLING SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 SAINT-PRYVÉ - TWIRLING SPORT Loi de 1901 à but non lucratif domicilié(e) SIEGE Social Moerre de St PRYVE St MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique CAMUS - France.

La marque ST PRYVE TWIRLING SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST PRYVE TWIRLING SPORT est expirée depuis le 22 octobre 2008.


ASSOCIATION SAINT-PRYVÉ - TWIRLING SPORT Loi de 1901 à but non lucratif - SIEGE Social Moerre de St PRYVE St MESMIN - France


Monique CAMUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

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