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Marques déposées par SAINT-PIERRE YVES
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LA TOURTE DE BESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOURTE DE BESSE
SAINT-PIERRE YVES

Numéro de dépôt :
93468399
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque LA TOURTE DE BESSE

Déposée le 11 mai 1993 par SAINT-PIERRE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOURTE DE BESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est SAINT-PIERRE YVES domicilié(e) 1 LE VERT - 38520 - BOURG D'OISANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YVES SAINT-PIERRE domicilié(e) 1 LE VERT - 38520 - BOURG D'OISANS - France.

La marque LA TOURTE DE BESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOURTE DE BESSE est expirée depuis le 11 mai 2023.

SAINT-PIERRE YVES a également déposé les autres marques suivantes : Le merçon de Besse


SAINT-PIERRE YVES - 1 LE VERT - 38520 - BOURG D'OISANS - France


YVES SAINT-PIERRE - 1 LE VERT - 38520 - BOURG D'OISANS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2242088 - Publication au BOPI 2003-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2530362 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-29

- Tommes de vaches, beurre, tommes de chèvres. - Pains à base de farine de seigle et de farine de blés, cuits au four à bois, pétris à la main

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.