Saint Pierre de Serjac, Groupement Foncier Agricole
Numéro de dépôt :
3941633
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
Présentation de la marque Saint Pierre de Serjac
Déposée le 23 août 2012 par Saint Pierre de SerjacTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Saint Pierre de Serjac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est Saint Pierre de SerjacTODO domicilié(e) Domaine Saint Pierre de Serjac, RD30 - 34480 - PUISSALICON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 051 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint Pierre de Serjac, M. Paul DE CHEFDEBIEN domicilié(e) Domaine Saint Pierre de Serjac, RD30 - 34480 - PUISSALICON - France.
La marque Saint Pierre de Serjac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Pierre de Serjac est expirée depuis le 23 août 2022.
Saint Pierre de Serjac a également déposé les autres marques suivantes : PINK KISS , ESPRIT(S) DE VIN
Saint Pierre de Serjac, Groupement Foncier Agricole - Domaine Saint Pierre de Serjac, RD30 - 34480 - PUISSALICON - France - SIREN 442051918
Saint Pierre de Serjac, M. Paul DE CHEFDEBIEN - Domaine Saint Pierre de Serjac, RD30 - 34480 - PUISSALICON - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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