CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL
Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL
Déposée le 3 juillet 2012 par SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND SAINT PAUL est expirée depuis le 3 juillet 2022.
SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 16 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647521 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16