Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRAIRIE SAINT-PAUL
SAINT-PAUL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93488375
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque LIBRAIRIE SAINT-PAUL

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAINT-PAUL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRAIRIE SAINT-PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-PAUL FRANCE domicilié(e) 3, rue de la Porte de Buc, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 075 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SCHUSTER - France.

La marque LIBRAIRIE SAINT-PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE SAINT-PAUL est expirée depuis le 19 octobre 2003.

SAINT-PAUL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIE SEREINE , EDITIONS SAINT-PAUL SP , SAINT-PAUL FRANCE SA , AU PAYS DES YVELINES , (Marque figurative) , SP SAINT-PAUL FRANCE S.A. , TOPIQUES


SAINT-PAUL FRANCE S.A. - 3, rue de la Porte de Buc, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 553075806


Monsieur Marc SCHUSTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

- Papier, carton et produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.