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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-PAUL FRANCE
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AU PAYS DES YVELINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAYS DES YVELINES
SAINT-PAUL FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98740922
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque AU PAYS DES YVELINES

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-PAUL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AU PAYS DES YVELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-PAUL FRANCE domicilié(e) 3, RUE DE LA PORTE DE BUC, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 075 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque AU PAYS DES YVELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAYS DES YVELINES est expirée depuis le 8 juillet 2008.

SAINT-PAUL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIE SEREINE , EDITIONS SAINT-PAUL SP , SAINT-PAUL FRANCE SA , LIBRAIRIE SAINT-PAUL , (Marque figurative) , SP SAINT-PAUL FRANCE S.A. , TOPIQUES


SAINT-PAUL FRANCE Société anonyme - 3, RUE DE LA PORTE DE BUC, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 552075806


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

- papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.