O'Spas
Présentation de la marque O'Spas
Déposée le 20 juin 2011 par SAINT-OUEN LESUT Edwige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « O'Spas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque O'Spas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'Spas est expirée depuis le 20 juin 2021.
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684259 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11