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Marques déposées par Saint MichelTODO
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Rosan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosan
Saint Michel, SCEA

Numéro de dépôt :
3949160
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
Rosan de Saint Michel

Présentation de la marque Rosan

Déposée le 27 septembre 2012 par Saint MichelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rosan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Saint MichelTODO domicilié(e) quartier la ferrage - 83590 - Gonfaron - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 879 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint Michel, M. gerard chauvet domicilié(e) quartier la ferrage - 83590 - Gonfaron - France.

La marque Rosan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosan est expirée depuis le 27 septembre 2022.

Saint Michel a également déposé les autres marques suivantes : Les Douceurs du Jardin


Saint Michel, SCEA - quartier la ferrage - 83590 - Gonfaron - France - SIREN 420879421


Saint Michel, M. gerard chauvet - quartier la ferrage - 83590 - Gonfaron - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.