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Marques déposées par Saint Martin SERGE
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Vieux Château du Terme
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Vieux Château du Terme
Saint Martin SERGE

Numéro de dépôt :
95564949
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2015

Présentation de la marque Vieux Château du Terme

Déposée le 23 mars 1995 par Saint Martin SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Vieux Château du Terme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est Saint Martin SERGE domicilié(e) 7 bis chemin de Saint Serin,33460 LAMARQUE (dossier no 2285024) - 33460 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Saint Martin Serge domicilié(e) 7 bis chemin de Saint Serin,33460 LAMARQUE (dossier no 2285024) - 33460 - France.

La marque Vieux Château du Terme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vieux Château du Terme est expirée depuis le 23 mars 2015.

Saint Martin SERGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX-GABAREY HAUT-MEDOC , Vieux Château du Terme


Saint Martin SERGE - 7 bis chemin de Saint Serin,33460 LAMARQUE (dossier no 2285024) - 33460 - France


Mr Saint Martin Serge - 7 bis chemin de Saint Serin,33460 LAMARQUE (dossier no 2285024) - 33460 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285024 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667009 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Vieux Château du Terme