CHATEAU GRAVES DE PEZ
Présentation de la marque CHATEAU GRAVES DE PEZ
Déposée le 23 avril 1990 par monsieur SAINT MARTIN MAXIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAVES DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU GRAVES DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU GRAVES DE PEZ arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2171390 - Publication au BOPI 2000-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°511807 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511808 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437263 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749753 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02