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Marques déposées par SAINT MARTIN D'AGELTODO
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DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL
SAINT MARTIN D'AGEL, SCEA

Numéro de dépôt :
3533089
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2027
DOMAINE SAINT MARTIN D\'AGEL de SAINT MARTIN D\'AGEL

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL

Déposée le 22 octobre 2007 par SAINT MARTIN D'AGELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est SAINT MARTIN D'AGELTODO domicilié(e) Domaine de Saint Martin d'Agel - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LUGAGNE DELPON Céline domicilié(e) 7 rue Sainte Croix - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT MARTIN D'AGEL arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.

SAINT MARTIN D'AGEL a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MARTIN D'AGEL


SAINT MARTIN D'AGEL, SCEA - Domaine de Saint Martin d'Agel - 34480 - MAGALAS - France


Mme LUGAGNE DELPON Céline - 7 rue Sainte Croix - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679565 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20

Vin de pays ; vin d'appellation d'origine.