Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prieuré Saint Martial
Sarl Saint Martial, SARL

Numéro de dépôt :
4161292
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
Prieuré Saint Martial de Saint Martial

Présentation de la marque Prieuré Saint Martial

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prieuré Saint Martial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint Martial domicilié(e) Prieuré Saint Martial, 00 LD Saint Martial, Route de Valros - 34290 - Alignan du Vent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Saint Martial, M. Hubert de Colombe domicilié(e) Prieuré Saint Martial, 00 LD Saint Martial, Route de Valros - 34290 - Alignan du Vent - France.

La marque Prieuré Saint Martial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prieuré Saint Martial arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


Sarl Saint Martial, SARL - Prieuré Saint Martial, 00 LD Saint Martial, Route de Valros - 34290 - Alignan du Vent - France


Sarl Saint Martial, M. Hubert de Colombe - Prieuré Saint Martial, 00 LD Saint Martial, Route de Valros - 34290 - Alignan du Vent - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.