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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT MARCEAU
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HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN
SARL SAINT MARCEAU

Numéro de dépôt :
94543018
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN

Déposée le 31 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT MARCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT MARCEAU domicilié(e) Av. Castiglione del Lago, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 227 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAINT MARCEAU Monsieur VOISEUX - France.

La marque HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN est expirée depuis le 31 octobre 2004.


SARL SAINT MARCEAU - Av. Castiglione del Lago, 78190 TRAPPES - France - SIREN 310227673


SARL SAINT MARCEAU Monsieur VOISEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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