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Marques déposées par l'association loi 1901 SAINT-MARC
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SOUVIGNY FESTIVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUVIGNY FESTIVAL
association SAINT-MARC, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3653248
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2019
SOUVIGNY FESTIVAL de SAINT-MARC

Présentation de la marque SOUVIGNY FESTIVAL

Déposée le 27 mai 2009 par l'association loi 1901 SAINT-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVIGNY FESTIVAL »

Le déposant est l'association loi 1901 SAINT-MARC domicilié(e) BP 13 - 03210 - SOUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe KLINGE domicilié(e) 17 Gambetta - 92140 - CLAMART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVIGNY FESTIVAL est expirée depuis le 27 mai 2019.


association SAINT-MARC, association Loi 1901 - BP 13 - 03210 - SOUVIGNY - France


Philippe KLINGE - 17 Gambetta - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.