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Marques déposées par madame SAINT MARC Laurence
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QUALITEINTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALITEINTE
Mme SAINT MARC Laurence
M. SAINT MARC JEAN-DANIEL

Numéro de dépôt :
4270368
Date de dépôt :
07/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2026
QUALITEINTE de SAINT MARC Laurence

Présentation de la marque QUALITEINTE

Déposée le 7 mai 2016 par madame SAINT MARC Laurence et monsieur SAINT MARC JEAN-DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALITEINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont madame SAINT MARC Laurence domicilié(e) 20 BIS RUE de MATATO - 33470 - LE TEICH - France et monsieur SAINT MARC JEAN-DANIEL domicilié(e) 20 BIS RUE DE MATATO - 33470 - LE TEICH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAINT MARC Laurence domicilié(e) 20 BIS RUE de MATATO - 33470 - LE TEICH - France.

La marque QUALITEINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITEINTE arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.


Mme SAINT MARC Laurence - 20 BIS RUE de MATATO - 33470 - LE TEICH - France

M. SAINT MARC JEAN-DANIEL - 20 BIS RUE DE MATATO - 33470 - LE TEICH - France


Mme SAINT MARC Laurence - 20 BIS RUE de MATATO - 33470 - LE TEICH - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Adjuvants pour les bétons, agglutinants pour le béton ; produits chimiques pour l'aération du béton ; produits pour la conservation du béton (à l'exception des peintures et des huiles).

Peintures ; vernis ; laques ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; Pigments naturels et synthétiques, colorants pour béton pour le bâtiment, tels que le plâtre, la peinture, le ciment, les mortiers, la chaux, etc ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; Service de construction ; maçonnerie et terrassement ; maçonnerie paysagère ; informations, conseils en matière de construction ; construction par application et coulage de béton ; supervision de travaux de construction ; pose de revêtements de sols et de revêtements routiers.