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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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Ze Compot' à drinker
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ze Compot' à drinker
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4310652
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Ze Compot\' à drinker de SAINT MAMET

Présentation de la marque Ze Compot' à drinker

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ze Compot' à drinker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ze Compot' à drinker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ze Compot' à drinker arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ;

Biscuits ; pâtisseries ; gâteaux ; confiseries ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, de café ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.