Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE COMPOT'
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290463
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
ZE COMPOT\' de SAINT MAMET

Présentation de la marque ZE COMPOT'

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE COMPOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ZE COMPOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE COMPOT' arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mme. CHARLOTTE LERAT - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits.