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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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ST MAMET QUALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MAMET QUALITE
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1609310
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2026
ST MAMET QUALITE de SAINT MAMET

Présentation de la marque ST MAMET QUALITE

Déposée le 14 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MAMET QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque ST MAMET QUALITE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation n°2062456 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303291 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 12 décembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°58336 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 19 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171654 - Publication au BOPI 1994-04-19

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171542 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171539 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171537 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171540 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171541 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171538 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2633668 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-07-29

Toutes conserves alimentaires notamment conserves de légumes et de fruits, légumes et fruits secs, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes de fruits, miel, sucres, chocolat, cacao, produits de confiserie et de pâtisserie, glaces comestibles, salaisons; jus de fruits, sirops, boissons non alcoolisées et préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.