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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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ST MAMET LE FRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MAMET LE FRUIT
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608194
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2026

Présentation de la marque ST MAMET LE FRUIT

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MAMET LE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET LE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST MAMET LE FRUIT arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303290 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2624978 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-07-29

Conserves de fruits, fruits secs, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes de fruits.Produits de confiserie et de pâtisserie aux fruits, glaces aux fruits et sorbets.Jus de fruits, sirops de fruits, boissons non alcoolisées et préparations pour faire des boissons aux fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.