Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST MAMET DEPUIS 1953 ZE COMPOT POMME NATURE VELOUTEE
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307409
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
ST MAMET DEPUIS 1953 ZE COMPOT POMME NATURE VELOUTEE de SAINT MAMET

Présentation de la marque ST MAMET DEPUIS 1953 ZE COMPOT POMME NATURE VELOUTEE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST MAMET DEPUIS 1953 ZE COMPOT POMME NATURE VELOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ST MAMET DEPUIS 1953 ZE COMPOT POMME NATURE VELOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MAMET DEPUIS 1953 ZE COMPOT POMME NATURE VELOUTEE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, M. Stéphane LEMAIRE - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits.