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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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ST MAMET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST MAMET
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1594850
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2030
ST MAMET de SAINT MAMET

Présentation de la marque ST MAMET

Déposée le 30 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ST MAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST MAMET arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 19 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171654 - Publication au BOPI 1994-04-19

Inscription le 12 décembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°58336 - Publication au BOPI 1991-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159415 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171542 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171537 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171541 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171538 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171539 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°171540 - Publication au BOPI 1994-04-18

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438327 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 29 janvier 2016 - Constitution de gage n°663243 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-01-29

Inscription le 14 mars 2016 - Constitution de gage n°664697 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 25 septembre 2018 - Constitution de gage n°734676 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-09-25

Inscription le 28 janvier 2019 - Constitution de gage n°746976 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744735 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

Toutes conserves alimentaires notamment conserves de légumes et de fruits, légumes et fruits secs, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes de fruits, miel, sucres, chocolat, cacao, produits de confiserie et de pâtisserie, glaces comestibles, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.