Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOON RAY
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1436408
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2027

Présentation de la marque MOON RAY

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOON RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOON RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOON RAY arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2095551 - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350428 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712022 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665359 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures.