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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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MES FRUITS DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MES FRUITS DOUCEUR
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4236126
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
MES FRUITS DOUCEUR de SAINT MAMET

Présentation de la marque MES FRUITS DOUCEUR

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MES FRUITS DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 556 CHEMIN DU MAS DE CHEYLON - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - Paris - France.

La marque MES FRUITS DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES FRUITS DOUCEUR arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 556 CHEMIN DU MAS DE CHEYLON - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


Cabinet BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits.