LES VERGERS DE JEANNE

SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LES VERGERS DE JEANNE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VERGERS DE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme. Charlotte LERAT domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES VERGERS DE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE JEANNE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL