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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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FRUITS DU VERGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITS DU VERGER
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3602531
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2028
FRUITS DU VERGER de SAINT MAMET

Présentation de la marque FRUITS DU VERGER

Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque FRUITS DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS DU VERGER arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , FRUITS DU SOLEIL


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 avenue Feuchères - 30000 - NIMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2018 n°2692674 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles à base de fruits, préparations de céréales à base de fruits.

Fruits et légumes frais.