Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saint malo nautic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « US-BOATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) saint malo nautic domicilié(e) 8 Les Jardins du Port Blanc, 4 Rue du sergent boulanger - 35800 - Dinard - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 164 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saint malo nautic, M. Steve HUPPERT domicilié(e) 8 Les Jardins du Port Blanc, 4 Rue du sergent boulanger - 35800 - Dinard - France.
La marque US-BOATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US-BOATS est expirée depuis le 28 novembre 2021.
saint malo nautic, sarl - 8 Les Jardins du Port Blanc, 4 Rue du sergent boulanger - 35800 - Dinard - France - SIREN 530164037
saint malo nautic, M. Steve HUPPERT - 8 Les Jardins du Port Blanc, 4 Rue du sergent boulanger - 35800 - Dinard - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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