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Marques déposées par Saint-Malo Agglomération
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MAT Malo Agglo Transports
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAT Malo Agglo Transports
Saint-Malo Agglomération

Numéro de dépôt :
4455912
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
MAT Malo Agglo Transports de Saint-Malo Agglomération

Présentation de la marque MAT Malo Agglo Transports

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par Saint-Malo Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAT Malo Agglo Transports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est Saint-Malo Agglomération domicilié(e) 6 rue de la Ville Jégu - 35260 - CANCALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque MAT Malo Agglo Transports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT Malo Agglo Transports arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

Saint-Malo Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : 1 JOB pour mon conjoint , Saint-Malo 2015 , AquaMalo


Saint-Malo Agglomération - 6 rue de la Ville Jégu - 35260 - CANCALE - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Cartes magnétiques. Cartes magnétiques de transport. Titres de paiement avec code magnétique ou puce électronique en papier et/ou en matière plastique. Appareils pour le traitement de l'information et notamment de l'information relative au transport. Applications logicielles informatiques téléchargeables, notamment destinées au transport urbain de voyageurs, à la gestion des billets de transports multimodaux, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne ;

Services d'abonnement pour le transport ;

Transport ; Transport de passagers, de voyageurs ; Réservation de places de transport ; informations concernant les tarifs, horaires et plans de lignes de chemin de fer, de cars, d'autobus ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes ; services de fourniture d'itinéraire de transports en commun (informations en matière de transport en commun) ; Information en matière de transport ; informations en matière de transport en commun, à savoir planification d'itinéraires de transport en commun (navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires (informations en matière de transport en commun) ; réservation de billets de transport en commun ; Services d'autobus ; transport en chemin de fer. Services de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes. Services de logistique en matière de transport.