Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Filature & Moquette de France
SAINT MACLOU PRODUCTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3188694
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Filature & Moquette de France de SAINT MACLOU PRODUCTION

Présentation de la marque Filature & Moquette de France

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT MACLOU PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Filature & Moquette de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT MACLOU PRODUCTION domicilié(e) 330, rue Carnot,59150 WATTRELOS - 59150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 568 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Filature & Moquette de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Filature & Moquette de France est expirée depuis le 14 octobre 2012.


SAINT MACLOU PRODUCTION, Société à Responsabilité Limitée - 330, rue Carnot,59150 WATTRELOS - 59150 - France - SIREN 420568685


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielle ou synthétique, à usage textile, fils de laine angora. Revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) , tapis, moquettes, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de planchers ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papier peints ; tentures murales non en matières textiles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.