Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAINT LUC
/
DOMAINE SAINT LUC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT LUC
SAINT LUC

Numéro de dépôt :
4414699
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
DOMAINE SAINT LUC de SAINT LUC

Présentation de la marque DOMAINE SAINT LUC

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par SAINT LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT LUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est SAINT LUC domicilié(e) DOMAINE ST LUC - 26790 - LA BAUME-DE-TRANSIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES, Madame NATHALIE SALVINI domicilié(e) 75 MONTEE DE ST MENET - 13011 - MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE SAINT LUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT LUC arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.


SAINT LUC - DOMAINE ST LUC - 26790 - LA BAUME-DE-TRANSIT - France


JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES, Madame NATHALIE SALVINI - 75 MONTEE DE ST MENET - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Vins d’appellation d’origine protégée ;

Location chambres d'hôtes, gîtes hébergements temporaires.