Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
/
DES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DES
SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1366162
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
DES de SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque DES

Déposée le 1 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2318497) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318497) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DES est expirée depuis le 1 août 2016.

SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOSUCRE , LEVOSUCRE , ST LOUIS , BUCHETTE , DIABSUCRE , CARTE BLANCHE , BUCHETTE , TI'PAILLE , BRUT DE FORME


SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2318497) - 75008 - France - SIREN 602056749


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318497) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2072688 - Publication au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318497 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription le 9 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207453 - Publication au BOPI 1996-10-09

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05

Sucres.