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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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BUCHETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUCHETTE
SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
96639573
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque BUCHETTE

Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUCHETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2318499) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318499) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUCHETTE est expirée depuis le 27 août 2016.

SAINT LOUIS SUCREA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOSUCRE , LEVOSUCRE , ST LOUIS , BUCHETTE , DIABSUCRE , DES , CARTE BLANCHE , TI'PAILLE , BRUT DE FORME


SAINT LOUIS SUCRE S.A. SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 23/25 Avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2318499) - 75008 - France - SIREN 602056749


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2318499) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318658 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318499 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Sucre en poudre à usage pharmaceutique ou médical; édulcorants en poudre à usage pharmaceutique ou médical; produits sucrants en poudre à usage pharmaceutique ou médical, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants. Sucre en poudre; édulcorants de table en poudre; produits sucrants en poudre à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.