TOUR ETOILE
Présentation de la marque TOUR ETOILE
Déposée le 13 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAINT LOUIS SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUR ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUR ETOILE est expirée depuis le 13 octobre 2022.
SAINT LOUIS SUCRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2010084 - Publication au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221621 - Publication au BOPI 2002-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05
Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510257 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26
Inscription le 22 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°586909 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22